L’actualité nationale est focalisée depuis quelques temps sur des sujets politiques, notamment le décès du Premier ministre Amadou Gon Coulibaly, la démission du vice-président Daniel Kablan Duncan, le troisième mandat d’Alassane Ouattara, les absences des présidents d’Institutions, Ahoussou Jeannot du Sénat, Amadou Soumahoro de l’Assemblée nationale, la vacance du siège de la Primature, le cas Hamed Bakayoko etc… Le Juriste et chercheur en science politique, Séraphin Yao Kouamé, maire de la commune de Brobo, jette un regard critiques sur la vie de la nation et en appelle à la démission du Président de la République.
Excellence Monsieur le Président de la République,
Épître au président Alassane Ouattara
Tout d’abord, je voudrais vous exprimer mes condoléances pour l’énorme perte, le rappel à l’Incréé de votre plus loyal compagnon, notre regretté Premier Ministre, SEM Amadou Gon Coulibaly. Que Dieu reçoive son âme dans Son royaume d’Amour et de Paix !
Je voudrais aussi vous exprimer ma compassion pour la démission de votre homme à tout faire, Daniel Kablan Duncan. C’est bien curieux que ces deux événements se soient produits le même jour (le mercredi 08 juillet 2020) ! En vérité, cette histoire de démission du Vice-président est un peu cocasse, surtout quand on connaît l’attachement de l’homme à vous, depuis au moins 1990.
Je mesure que cette séparation fracassante obtenue, à l’issue d’un long processus de négociation est un véritable coup dur, pour vous et votre parti, le RHDP version RDR, dont la saignée atteint son paroxysme avec le départ du symbole le plus puissant des transfuges-Yodé et Siro diraient : les enfants de Konan – de l’allié d’hier, devenu l’ennemi juré numéro un, le Pdci-Rda.
En ajoutant à ces mauvaises nouvelles celles de la disparition du modèle d’humilité, Charles Koffi Diby, et l’éloignement du président du sénat, Jeannot Ahoussou- Kouadio, pour cause de maladie, cela fait beaucoup. J’imagine la peine qui est la vôtre en pensant au fait qu’il soit annoncé d’autres démissions de hautes personnalités, sans compter les querelles dans votre entourage concernant les grands tabourets libérés, mais surtout le choix du candidat de votre parti.
Le meilleur au RHDP ayant tiré sa révérence, j’imagine que c’est un véritable casse-tête chinois, à vous donner une migraine chronique, que de devoir choisir un autre candidat, moins bon celui-ci. Je vous plains Monsieur le Président. C’est pourquoi, même si vous n’avez pas sollicité mon avis, en concitoyen, membre du Peuple de Côte d’Ivoire, compatissant et soucieux de l’état physique, mental et spirituel de son Président, je voudrais, par cette seconde lettre, vous faire deux suggestions argumentées, avec l’espoir que vous m’écouterez, afin de vous garantir une sortie honorable et historique du palais.
Suggestion I : démissionnez
Monsieur le Président, tout ce vide béat autour de vous traduit incontestablement un message hautement spirituel. Il signifie que c’est le temps pour vous de partir. Votre mandat n’étant pas encore à son terme, la seule voix pour le faire, c’est de démissionner. En prenant ce chemin, vos collaborateurs Marcel Amon Tanoh et Daniel Kablan Duncan vous donnent l’exemple à suivre et vous y invitent. Ils ont compris que les éloignements, départs ou démissions successifs d’Innocent Anaky Kobenan, Charles Konan Banny, Gnamien Konan, Francis Vangh Wodié, Henri Konan Bédié, Guillaume Kigbafori Soro, Albert Mabri Toikeusse et plusieurs autres personnalités moins médiatisées sonnaient déjà le glas.
En relisant le message d’adieu de Daniel Kablan Duncan, on y découvre que sa seconde lettre de démission (et non la première comme l’écrivent les journaux) date du 27 février 2020. Cela montre que, malgré tous les moyens mis en œuvre pour le retenir, votre couteau suisse est resté ferme, comme les autres avant lui.
En langage des signes, cela veut dire que vous avez définitivement perdu le rude combat que vous n’avez cessé de mener. Le temps est donc venu de partir. Mais j’ai une bonne nouvelle pour vous : vous pouvez choisir la forme, la manière de cet adieu. Et la plus élégante façon de mettre fin à la souffrance des Ivoirien(ne)s, tout en vous garantissant une sortie honorable, c’est de démissionner Monsieur le Président.
Toutefois, comme juridiquement vous avez le droit de rester au pouvoir jusqu’au 31 octobre 2020, date constitutionnelle de la prochaine présidentielle, je vous comprendrais si vous décidiez d’aller au bout de votre mandat. A une condition cependant : en cas de report de l’élection, votre démission ne sera plus une option, mais un impératif. Là encore, vous pourriez légalement négocier pour garder le fauteuil présidentiel, mais vous ne pourrez plus gouverner seul avec le Rhdp version Rdr. Le régime de « restaurant » et de « rattrapage »- je ne suis pas l’inventeur de ces mots- devra prendre fin pour laisser la place à un gouvernement de transition de type union nationale.
Suggestion II: Ne briguez pas un troisième mandat
Monsieur le Président, si je vous demande de démissionner, c’est parce que je n’envisage pas un seul instant que vous puissiez briguer un troisième mandat, remis au goût du jour par la mort de votre héritier désigné. Mais comme ce qui va sans dire va mieux quand on le dit, je vais être clair avec vous : la Constitution, donc le Peuple, vous interdit de briguer un troisième mandat. Ce serait la plus grosse erreur de votre carrière politique, si vous vous entêtez à le faire, alors que toutes les étoiles sont clairement alignées pour vous dire NON.
Je ne doute pas de votre respect de la parole donnée et je veux croire que ce que vous avez dit à Yamoussoukro, au pupitre du Sénat, devant les Ivoirien(ne)s et le monde entier, vous le respecterez. Je ne doute pas de la sincérité de vos propos tenus devant vos camarades et disciples du Rhdp, lorsque vous leur manifestiez votre ardent désir de partir en ces termes :
« Ayez pitié de moi ! Laissez-moi partir». Mais, si je reviens sur la question, c’est parce que, ces derniers temps, on entend que vous songeriez, sous l’encouragement de vos thuriféraires, à vous présenter, à défaut de trouver mieux que votre fidèle serviteur Amadou Gon Coulibaly. Je peux comprendre la posture du père inquiet pour sa succession, faute de dignes héritiers. Mais, vous le savez bien Président : quand le temps est venu, il est venu ; quand faut y aller, faut y aller !
Mais pour ne pas que vous me preniez pour un démagogue ou, pire, un moraliste effronté -ce que je suis loin d’être – permettez-moi de vous expliquer, juridiquement et politiquement, pourquoi vous ne pouvez pas briguer un mandat de plus.
Arguments juridiques
Monsieur le Président, aucun des arguments de fait comme de droit excipés par vos conseillers de Thémis ne résistent à la contradiction. Ils ont tort de vous inciter à penser que vous avez, constitutionnellement, le droit de compétitionner encore pour le fauteuil présidentiel. Que ce soit dans son esprit comme dans sa lettre, les Constitutions ivoiriennes successives, depuis 2000, interdisent un troisième mandat, qu’il soit successif ou intermittent.
En ce qui concerne la lettre, il est écrit, noir sur blanc, dans la Constitution de 2000, en son article 35 : « Le Président de la République est élu pour cinq ans au suffrage universel direct. Il n’est rééligible qu’une fois». Cette disposition non modifiée par les lois fondamentales de 2016 et 2020 demeure en vigueur.
En ce qui concerne l’esprit, ce copier-coller des deux dernières constitutions traduit clairement la volonté du pouvoir constituant originaire, le Peuple, qui s’est prononcé par referendum en 2000, comme en 2016, de limiter strictement à deux mandats et seulement deux, le « règne » présidentiel.
Cette volonté du Peuple a d’ailleurs été confirmée par le constitutionnaliste Boniface Ouraga Obou qui a présidé les travaux du comité d’experts chargé de la rédaction de la Constitution de 2016. L’éminent professeur de droit a toujours été catégorique sur la question. Il dit, en soutenant votre regard, qu’en raison de la continuité législative (article 183 de la Constitution de 2016), selon laquelle toutes les dispositions antérieures qui ne sont pas contraires aux nouvelles ne sont pas abrogées, vous ne pouvez pas briguer un troisième mandat.
Le juriste, écrivain et ministre, Dr. Cissé Ibrahima, un de vos fervents disciples, également membre du comité d’experts chargé de la rédaction de la Constitution de 2016, soutient la même interprétation : « Ceux qui font des gorges chaudes sur cette question, qu’ils aillent regarder l’article 183 de la nouvelle Constitution qui va être votée. Cet article est la réplique, mot pour mot, de l’article 133 de la Constitution actuellement en vigueur qui dit que la législation actuellement en vigueur reste applicable, sauf si elle est contraire à la nouvelle Constitution (…). Et la Constitution actuellement en vigueur, à laquelle se réfère l’article 183 prévoit, en son article 35, que le Président de la République est élu pour 5 ans renouvelables une seule fois.
Dès lors que la Constitution actuelle dit que le Président de la République est élu pour cinq (5) ans renouvelables une seule fois et que l’article 183 de la Constitution qui va être votée dit que l’article 35 demeure en vigueur, d’où vient-il que le Président de la République va pouvoir se présenter ou va chercher à se présenter ? »
Vos juristes vont surprendre Cissé Ibrahim Bacongo. Car, il semble qu’ils ne mettent pas en cause la continuité législative, mais plutôt la discontinuité de la république, qui mettrait les compteurs à zéro. Quelle trouvaille, c’est vrai que vous ne les payez pas pour rien ! Mais je suis obligé de gâcher votre joie en vous annonçant que la règle de la discontinuité républicaine, c’est-à-dire institutionnelle et constitutionnelle, n’existe pas et ne veut rien dire. C’est tout simplement une création, une argutie juridique, une affirmation loufoque, tout droit sortie de l’imaginaire fécond de vos juristes en manque d’arguments de droit positif. C’est, en tout cas, ce qu’affirme, péremptoire, le brillant magistrat Ange-Olivier Grah : « L’architecture constitutionnelle nouvelle ne réduit pas à néant l’ancienne, mais vient se greffer à elle, en la modifiant dans les limites de ce que le constituant a entendu modifier». (Le Temps, N° 5006 du mercredi 16 juillet 2020).
En vérité, ce soi-disant principe de la remise à zéro des compteurs n’est pas seulement aberrant, il est dangereux, dans la mesure où, en niant la fonction de stabilité sociale et institutionnelle des lois, sa sélectivité est de nature à créer l’insécurité juridique. D’ailleurs, ce principe n’a aucun fondement juridique-puisque cela contredirait la notion d’indivisibilité de la république -, d’autant que la notion de numérotation de la république est propre aux historiens, qui ne s’en servent que pour situer, dans le temps, des changements fondamentaux dans l’architecture constitutionnelle, à l’instar du changement de régime. En ce sens, depuis 1960, la Côte d’Ivoire ne connaît qu’une seule république. Enfin, une remise des compteurs à zéro est une escroquerie morale prônée par les justificateurs de positions politiques, dont la reconnaissance détruirait le sacro-saint principe de rétroactivité des lois.
Somme toute, quand bien même la Côte d’Ivoire serait à sa troisième république, cela ne vous donne point le droit de briguer un troisième mandat comme vous y incitent vos adeptes. Imaginez-vous l’insécurité constitutionnelle que cela engendrerait si le président de la République pouvait à sa guise modifier la Constitution, à la fin de chacun de « ses deuxièmes mandats », et se représenter, à nouveau, pour deux autres mandats, en invoquant une nouvelle république ? Avouez que ce serait trop facile !
Monsieur le Président, au regard de ces arguments de droit, un forcing de votre part serait une grave défiance au Peuple de Côte d’Ivoire qui s’est clairement exprimé et qui, malgré les nombreux reproches qu’il peut vous faire, a accepté de vous octroyer deux mandats. D’où le cri de cœur de Ousmane. Cherif : « Il peut défier les regards de ceux qu’il avait pris à témoin, il peut oublier la nouvelle génération à qui il dit vouloir tendre la main, (il peut nier sa promesse de passation de charges entre présidents entrant et sortant, pour la première fois en Côte d’Ivoire), mais il ne peut et n’a pas le droit de piétiner la Constitution que lui-même a inspiré et fait voter à plus de 93% des Ivoiriens » (Le Nouveau Réveil, N° 5512 du samedi 11 au dimanche 12 juillet 2020).
Arguments politiques
Il est connu que le fait politique et le droit entretiennent des relations ambiguës. Alors que le droit est censé contenir le fait politique dans la légalité, on assiste trop souvent à la prépondérance de celui-ci sur celui-là. C’est ce qui justifie qu’un putschiste comme Robert Guéi ait pu assumer en toute légalité la fonction de Président de la République. C’est également ce qui justifie que le rebelle Guillaume Soro ait pu, en toute légalité, s’imposer à la scène politique ivoirienne, depuis 2002.
On comprend, dès lors, que la menace d’un troisième mandat de votre part est réelle. C’est pourquoi, je prends très au sérieux votre envie de troisième mandat, bien qu’étant illégal tant qu’il n’est pas réalisé. C’est pourquoi, au-delà de la légalité, je voudrais vous donner mon avis sur la question de la légitimité politique de cette candidature : Alassane Ouattara a-t-il une légitimité politique lui permettant d’être toléré pour un troisième mandat ?
En dehors de la crise sanitaire, dont l’effet ne peut être, tout au plus, qu’un léger report de la date du scrutin, aucun fait politique ne peut justifier, Monsieur le Président, que vous vous pérennisiez au pouvoir. Ni le décès du premier ministre ni la démission du Vice-président ne vous y autorise, d’autant que ces questions sont traitées par le droit. Il ne reste alors que les hypothèses de l’onction populaire et de la caution de la communauté internationale.
En ce qui concerne l’onction du Peuple de Côte d’Ivoire, elle n’est pas envisageable, d’autant qu’elle contredirait sa volonté constitutionnelle maintes fois réaffirmées. Et puis, de toute façon, la Côte d’Ivoire de 2020 n’est pas celle de 1999. Après avoir découvert la supercherie derrière l’ivoirité, la xénophobie et l’exclusion des nordistes musulmans, après avoir été victime de la « théorie du rattrapage » et du « régime de la restauration », après avoir connu la pire période de sa démocratie avec les OPA forcées sur les partis de l’opposition, après avoir assisté, impuissant, à la déportation de son ancien Président, après avoir connu sa pire récession sociale faute de redistribution juste et équitable des ressources, le Peuple de Côte d’Ivoire, dans sa large majorité, composée par les militant(e)s et sympathisant(e)s du Pdci-Rda, du Fpi, de leurs alliés et de la société civile n’est pas prête à cautionner la forfaiture d’un troisième mandat. De toute façon, c’est le Peuple qui assure la validation du fait politique, c’est-à-dire qui lui confère légitimité.
Si le Peuple de Côte d’Ivoire s’est accommodé du coup d’état en 1999 et s’est terré dans la peur de la rébellion de 2002, il n’est pas prêt à accepter un autre trouble à sa précieuse Paix. Il saluera votre départ en toute élégance, Monsieur le Président, mais jamais ne vous donnera son onction pour un troisième mandat. C’est donc une voie sans issue que je vous déconseille humblement de prendre.
Quant à la position de la communauté internationale, elle est constante et claire. Elle est incarnée par la sentence des Etats-Unis d’Amérique, à travers la déclaration de son sous-secrétaire d’Etat, David Hale, lors d’une visite, à Abidjan, le 11 mai 2019 :
« Monsieur Ouattara a dit qu’il ne sera pas candidat. C’est une bonne décision que le Président Ouattara ne se présente pas pour un troisième mandat. Le Président lui- même a dit, en août 2015, qu’il ne se présentera pas. C’est quelque chose qui le condamne. » Cette position est confirmée par l’ancien colonisateur, à travers son Président, Emmanuel Macron : « Je salue la décision historique du Président Ouattara, homme de parole et homme d’Etat, de ne pas se présenter à la prochaine élection présidentielle. Ce soir, la Côte d’Ivoire donne l’exemple. ».
Elle est confortée par le message subliminal que Mo Ibrahim vous a adressé, en avril 2109, à Abidjan, lors de l’ « Ibrahim Gouvernance week-end », auquel vous répondiez : « Je remarque ici sept anciens Chefs d’Etat. Je pense que mon frère Mo Ibrahim veut me passer un message. (…). C’est tellement évident, la transmission du pouvoir est une question morale. J’ai presque pris ma décision ».
A l’évidence, Monsieur le Président, vous vous mettrez en difficulté, si vous osiez faire la sourde oreille à cette injonction de la communauté internationale de tenir votre parole donnée, en respectant la Constitution de notre pays.
Monsieur le Président, imaginez-vous la frustration de ces grandes puissances que vous humilierez avec votre candidature, alors qu’ils vous ont cité en exemple devant leurs peuples et le monde ? Imaginez-vous les conséquences qui peuvent en découler ? En tout cas, moi, ça me fait frissonner à votre place, rien que d’y penser. Mais, bon, je ne suis pas Bravtchè !
Monsieur le président, à quoi vous servira-t-il de salir votre réputation et ternir votre image, dans une élection que vous allez, de toute façon, perdre ? Car, vos partisan(e)s, qui vous font croire que le Pdci-Rda et l’opposition significative ont peur d’affronter votre personne, vous mentent. Interrogez les sondages internationaux crédibles et vous verrez que vous êtes loin derrière Bédié, Gbagbo et même votre fils renié Guillaume Soro.
Entre nous soit dit, Monsieur le Président, votre argument de vous présenter, si vos deux grands rivaux sont dans la course, est une boutade, une blague, n’est-ce pas ? Car, cet argument ne tient pas la route. Il n’a rien de juridique ni même de politique. Ce n’est qu’un cri de cœur émotionnel, sans conséquence. Car, contrairement à vous, Leurs Excellences Laurent Gbagbo et Henri Konan Bédié n’ont fait qu’un seul mandat, chacun.
Dans le cas de ce dernier, son mandat fut inachevé, à cause du coup d’état. Un mandat illégalement inachevé n’étant pas un mandat, on pourrait même soutenir que le candidat du PDCI-RDA, que vous craignez tant, a le droit de briguer deux mandats. C’est d’ailleurs pour cette raison que je crois au caractère hautement spirituel de son retour au pouvoir, pour fermer le cercle haineux ouvert, depuis son injuste éjection du palais présidentiel. En effet, comme l’affirme l’homme politique Junior Gouali Dodo, dans la spiritualité Henri Konan Bédié demeure le Président de la Côte d’Ivoire.
En ce sens, son retour au pouvoir serait une bénédiction et un sacrifice suprême, pour guérir spirituellement la Côte d’Ivoire de ses grands maux, afin que rassemblé(e)s et réconcilié(e)s les Ivoirien(ne)s retrouvent la Paix et la prospérité, dans une vision de progrès pour tous et de bonheur pour chacun.
Monsieur le Président, une toute dernière suggestion : il n’est pas trop tard pour retourner présenter vos excuses à votre aîné et lui rendre ce que, moralement et spirituellement, vous lui devez. Voici le grand message de ce grand vide autour de vous !
Séraphin Kouamé, Maire de la commune de Brobo
Juriste et chercheur en science politique